vendredi 16 novembre 2012
dimanche 26 février 2012
Le Droit Pénal du Travail et de la Sécurité Sociale (2012)
Cet ouvrage traite le droit pénal du travail et de la sécurité sociale, c'est-à-dire les dispositions de ces deux disciplines juridiques et les sanctions de leurs violations. Il comporte un chapitre préliminaire sur la sanction en droit pénal du travail (les sanctions pénales, administratives, civiles et disciplinaires), la classification des infractions en droit pénal du travail qu’elles soient localisées dans le code du travail, le code pénal ou dans d’autres textes particuliers et neuf chapitres sur les différentes composantes du droit pénal du travail. Il s’agit en l’occurrence du
- droit pénal des droits humains (discrimination, travail forcé, harcèlement sexuel ;
- droit des conditions du travail ;
- droit pénal de l’hygiène et de la sécurité sociale,
- droit pénal des rapports collectifs du travail,
- droit pénal de l’emploi
- droit pénal des accidents du travail et des maladies professionnelles
- droit pénal de la sécurité sociale
- droit pénal de l’assurance maladie obligatoire
Le dernier chapitre est consacré à la mise en œuvre du droit pénal du travail et de la sécurité sociale.
Le Système d'Administration du Travail au Maroc de 1919 à 2011 (2011)
Ce livre retrace l’histoire institutionnelle du système d’administration du travail, c’est à dire l’administration exécutive du travail et l’administration consultative du travail et ce depuis 1919 date de création du premier embryon de cette administration.
L’introduction générale englobe la définition du système d’administration du travail et de l’administration du travail, les facteurs endogènes et exogènes ayant favorisé leur naissance et leur évolution en général ainsi que la genèse de l’administration marocaine du travail et l’environnement socio-économique dont elle œuvre
Après un chapitre préliminaire consacré essentiellement à «L’OIT et l’administration du travail » qui constitue le cadre révérenciel à la lumière duquel le système d’administration marocain est évalué, l’ouvrage réserve la première partie à la naissance et l’évolution du système d’administration du travail et la deuxième partie à la perspective de structuration dudit système.
La première partie comprend trois chapitres consacrés respectivement à :
- L’administration du travail sous le protectorat (administration centrale et locale et l’administration consultative) ;
- L’administration du travail depuis l’indépendance à 1998 ;
- L’administration consultative de l’indépendance à 2004 date d’adoption du code du travail
La deuxième partie reflète une vision prospective. Elle analyse dans le chapitre premier l’évolution du système d’administration du travail, dans le chapitre deux le renforcement du tripartisme et dans un troisième chapitre l’évaluation institutionnel et fonctionnelle du système d’administration du travail et de sa réforme en vue de son adaptation aux exigences du nouveau contexte national et international .
samedi 25 février 2012
Le Droit des Conditions du Travail (2010)
Le concept de conditions du travail peut avoir deux acceptions, l'une étroite le réduisant aux conditions physiques dans l'exercice des tâches et travaux, l'autre large l'intégrant dans la protection de la santé et la sécurité et la promotion du bien être des travailleurs.
Il a connu un élargissement et englobe plusieurs éléments dont les conditions du travail stricto sensu (durée du travail, repos hebdomadaire, congé annuel, salaire...), la santé et la sécurité au travail, l'organisation du travail, c'est à dire les principaux éléments constitutifs du milieu du travail.
Le droit a régi de manière progressive et évolutive les conditions du travail d'où le droit nationale et le droit international des conditions du travail dont la question de la santé et la sécurité représente une composante fondamentale.
L'ouvrage consacre la première aux normes internationales et à la réglementation nationale régissant les conditions du travail. Il met en exergue les apports fondamentaux des conventions internationales du travail pertinentes ainsi que les différents éléments du droit national.
La seconde partie porte sur les voies et modalités de mise en oeuvre du droit des conditions du travail dans le contexte marocain, c'est à dire les moyens promotionnels et répressifs d'une part et sur l'évaluation globale de cette mise en application.
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