Le Droit Pénal du Travail et de la Sécurité Sociale (2012)

Cet ouvrage traite le droit pénal du travail et de la sécurité sociale, c'est-à-dire les dispositions de ces deux disciplines juridiques et les sanctions de leurs violations. Il comporte un chapitre préliminaire sur la sanction en droit pénal du travail (les sanctions pénales, administratives, civiles et disciplinaires), la classification des infractions en droit pénal du travail qu’elles soient localisées dans le code du travail, le code pénal ou dans d’autres textes particuliers et neuf chapitres sur les différentes composantes du droit pénal du travail. Il s’agit en l’occurrence du

-          droit pénal des droits humains (discrimination, travail forcé, harcèlement sexuel ;

-          droit des conditions du travail ;

-          droit pénal de l’hygiène et de la sécurité sociale,

-          droit pénal des rapports collectifs du travail,

-          droit pénal de l’emploi

-          droit pénal des accidents du travail et des maladies professionnelles

-          droit pénal de la sécurité sociale

-          droit pénal de l’assurance maladie obligatoire

Le dernier chapitre est consacré à la mise en œuvre du droit pénal du travail et de la sécurité sociale.